dans la production de blé tendre
 Risques Sanitaires
Directive C.E.E.
Fusariotoxine
Stockage
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La
nouvelle directive CEE
Le 1er juillet 2006, une partie de la réglementation mycotoxines est entrée en vigueur. Ces nouvelles réglementations européennes ont obligé la filière à s’adapter et à mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour répondre à cette nouvelle attente de la société. La sécurité sanitaire des
aliments, au niveau européen, fait l’objet d’une réglementation dense et
complexe. Les fusariotoxines ne font pas exception et
sont concernées par le règlement CE/856/2005. Toute la filière, des semenciers
aux utilisateurs industriels et exportateurs, en passant par les producteurs et
les organismes stockeurs, est concernée par ces nouvelles dispositions. Selon les débouchés
(alimentation humaine ou animale), la réglementation est différente. En cas de
dépassement des seuils, le producteur ou l’organisme stockeur pourra voir sa
responsabilité juridique engagée. Il pourra, le cas échéant, avoir à retirer
ses lots du marché, et aura l’obligation d’informer les acheteurs et les
pouvoirs publics. Les fusarium
sont soumises au règlement CE/856/2005 du 1er juillet 2006. Les toxines T2 et HT2 pourraient
être réglementées en 2008. Pour l’alimentation animale, la directive CE/2002/32
s’applique pour l’aflatoxine B1. Concernant les toxines de Fusarium
et l’ochratoxine A, un projet de recommandation
devrait être finalisé, dont les modalités d’application pratique sont
actuellement en discussion au niveau interprofessionnel. Les organigrammes ci-dessous résument tous les seuils réglementaires pour l'alimentation humaine et l'alimentation animale.
Cette directive s’applique sur les céréales brutes non transformées lors de la mise sur le marché. Les matières premières destinées aux débouchés non alimentaires ne sont pas concernées. En revanche, dans le cas des biocarburants, si des coproduits (tourteaux) sont destinés à l’alimentation animale, ils sont soumis à la réglementation. Les contrôles officiels seront réalisés par la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes), conformément au règlement CE/401/2006 fixant les modes de prélèvement (échantillonnage) et d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxine dans les denrées alimentaires. Nous verrons par la suite que ce mode d’échantillonnage est extrêmement coûteux et fastidieux. Pour les lots mis à
l’intervention, les teneurs maximales applicables depuis le 1er novembre 2005 sont celles du règlement CE/824/2000, faisant référence aux
teneurs réglementaires destinées à l’alimentation humaine.
Devant cet environnement
réglementaire renforcé, la filière, dont les opérateurs sont responsables
juridiquement, doit répondre de manière globale à cette nouvelle problématique.
Les solutions techniques pour diminuer le taux de mycotoxines existent, mais
encore faut-il régler la question des protocoles d’échantillonnage et des
méthodes d’analyses instantanées au silo. La partie suivante traite des
méthodes à adopter pour éviter les incertitudes de résultats liées aux
techniques d’analyses actuelles.
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Comment la filière céréales gère cette directive?
