Le présent règlement rappelle et précise les modalités définies par l'arrêté du 20 avril 1994 (modifié par l’arrêté du 20 mai 1998) relatif au Diplôme Universitaire de Technologie.

Article 1 - L'assiduité à toutes les activités pédagogiques organisées dans le cadre de la formation est obligatoire. Le chef de département est responsable de la mise en oeuvre de cette disposition réglementaire. Toute absence non justifiée à une évaluation est sanctionnée par un zéro. Les absences justifiées à un devoir surveillé peuvent faire l'objet d'une épreuve de remplacement (les justificatifs doivent être fournis au secrétariat du département au plus tard huit jours après la date du contrôle).

Article 2 - Dans les départements Carrières Sociales, Génie Civil, Gestion des Entreprises et des Administrations, Génie Electrique et Informatique Industrielle, Gestion Logistique et Transport, Génie Mécanique et Productique, Hygiène Sécurité Environnement, Informatique, Techniques de Commercialisation, l'acquisition des connaissances et des aptitudes est appréciée par un contrôle continu et régulier.

Dans le département Information-Communication, l'acquisition des connaissances et des aptitude est appréciée par un contrôle continu et régulier combiné à un examen terminal.

Article 3 - Sauf dérogation accordée par le jury un enseignement annuel donne lieu à un minimum de trois évaluations (devoirs surveillés, interrogations écrites et orales, tests, etc...) en première année et de deux évaluations en deuxième année en cas de stage. Dans la mesure du possible les notes et les copies sont communiquées aux étudiants au plus tard dans le mois qui suit le contrôle.

Article 4 - Les coefficients des évaluations sont communiqués aux étudiants dans le mois qui suit la rentrée. Les devoirs surveillés dont les modalités sont décrites en annexe ont un coefficient supérieur aux autres évaluations.

Article 5 - A la fin du 1er semestre un bilan est établi par le conseil de département élargi à l’ensemble des enseignants, des chargés d’enseignement et à deux étudiants délégués par groupe de TD. Il est suivi d'un bilan individuel pour les étudiants ne remplissant pas les objectifs, réalisé sous la responsabilité du chef de département.

Article 6 - Les évaluations du sport et des activités culturelles donnent des points supplémentaires lorsque la note est supérieure à 10. Ces points s’ajoutent au total des points dans chaque unité d’enseignement. Ils se calculent par la formule :

où T représente le total des points de l’étudiant dans l’unité d’enseignement, N la note et P les points supplémentaires.

Pour les départements Carrières Sociales, Gestion des Entreprises et des Administrations, Génie Electrique et Informatique Industrielle, Génie Mécanique et Productique et Informatique la seconde langue facultative, enseignée à l’IUT ou dans le cadre d’une convention avec une composante de l’Université, donne des points supplémentaires dans les mêmes conditions.

Article 7 - Les stages en entreprise font l'objet d'une évaluation. En particulier une note est proposée par l'enseignant chargé du suivi pour le travail du stagiaire, en liaison avec le responsable du stage en entreprise, pour le rapport et pour la soutenance orale pour les stages d’une durée supérieure à quatre semaines. Une moyenne est établie selon des coefficients fixés en début d'année par le conseil de département. L'équipe pédagogique veille à l'harmonisation de l'ensemble des notes de stage de la promotion.

Article 8 - Le jury de passage en deuxième année et le jury de délivrance du DUT comprennent les mêmes personnes. Le directeur de l’Institut Universitaire de Technologie propose au président de l’Université la composition suivante : le directeur de l’IUT, les chefs de département et pour chaque département un enseignant chercheur, un enseignant du second degré et un chargé d’enseignement, exerçant des fonctions en relation étroite avec la spécialité concernée, désignés par le conseil d’administration sur proposition des conseils de département.

Article 9 - Les jurys constituent, pour chaque département de l’IUT, deux sous-commissions, une pour le passage en seconde année et une pour la délivrance du DUT. Ces sous-commissions comprennent l’ensemble des enseignants de l’année considérée et sont présidées par le chef de département.

Article 10 - Dans chaque département toutes les notes sont affichées au plus tard quarante huit heures avant la délibération de la sous-commission. Les étudiants ayant à faire état de situations particulières doivent communiquer au chef de département les informations qu’ils souhaitent apporter à la sous-commission au plus tard une semaine avant la réunion de la sous-commission.

Article 11 - Les propositions de chaque sous-commission, signées par le chef de département, sont affichées au plus tard quarante huit heures avant la délibération du jury. Le jury arrête les notes.

Article 12 - Les sous-commissions et les jurys délibèrent selon les règles suivantes : les votes ont lieu à main levée, les décisions sont prises à la majorité relative, aucune procuration n’est autorisée. Les délibérations sont secrètes. Le jury est souverain. Aucun recours n’est recevable contre les décisions qu’il a prises conformément aux textes réglementaires.