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Colloque - Les enjeux de la mobilité

mardi 5 novembre 2019 à 09:00

Manifestation scientifique pour la Recherche

Université de Rouen Normandie et Université Le Havre Normandie

Les laboratoires CUREJ et CERMUD s’associent pour l’organisation d’un colloque revenant sur les enjeux de la mobilité.

Les individus comme les choses sont susceptibles de se déplacer (mobilité choisie) ou d’être déplacés (mobilité subie) dans l’espace, et ces déplacements ne sont pas sans conséquences juridiques. Si le droit a toujours tenté d’appréhender la mobilité (régime des biens meubles, conflit mobile, etc.), il semble opportun d’analyser les nouvelles raisons qui incitent les personnes comme les institutions à se mouvoir (procréation, adoption, optimisation fiscale par exemple) tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de nos frontières et la manière dont le droit les reçoit. Au-delà des nouveaux mobiles de la mobilité et des réactions du droit qu’ils peuvent engendrer, ce colloque a aussi pour objet d’analyser les nouveaux modes d’organisation de cette mobilité (modes doux respectueux de l’environnement, transport autonome…), à l’heure où un projet de loi sur les orientations des mobilités est en discussion au parlement.

Programme :

Mardi 5 Novembre - Journée Rouennaise : Les enjeux de protection liés à la mobilité

9 h 00 Accueil

9 h 30 Présentation de la loi d’orientation des mobilités
Sylvia Brunet, MCF Droit public, Université Rouen Normandie

Matinée : La protection de l’environnement

Séance sous la présidence de Mme Sylvia Brunet, MCF Droit public, Université Rouen Normandie

10 h 00 La fiscalité verte
Anne-Gaëlle Hamonic-Gaux, MCF Droit public, Université Rouen Normandie

10 h 20 La promotion de la mobilité verte au sein du Code de la route
Mme Sylvie Banoun, Ministère des transports et de la transition écologique

10 h 40 L’encadrement de la liberté d’accès aux espaces naturels,
Xavier Braud, MCF HDR Droit public, Université Rouen Normandie

Pause

11 h 20 Concilier transition écologique, mobilité et ville : le cas de la Métropole Rouen Normandie
Catherine Goniot, Directrice générale adjointe, Département Espaces publics et Mobilités Durables, Métropole Rouen Normandie

11 h 40 Regards croisés sur « L’intégration des nouveaux véhicules électriques individuels et des véhicules autonomes »
Alexandre Dumery, MCF Droit privé, Université Catholique Lille
Alicia Mazouz, MCF Droit privé, Université Catholique Lille
Kévin Moizo, MCF Droit privé, Université de Rouen Normandie

12 h 45 Déjeuner

Après-midi : La protection des individus

Séance sous la présidence
de Mme Amélie Dionisi-Peyrusse, MCF Droit privé, Université de Rouen Normandie

14 h 00 La mobilité des personnes atteintes de handicap
Augustin Boujeka, MCF HDR Droit privé, Université de Nanterre

14 h 20 Le salarié face à la mobilité internationale
Nathalie Mihman, MCF Droit privé, Université de Nanterre

14 h 40 L’usage de l’espace public et la protection pénale de la dignité des personnes
Johan Dechepy-Tellier, MCF Droit privé, Université de Rouen Normandie

15 h 00 La question des personnes sans domicile fixe : témoignage
Marie-Pierre Colombe, Pyschologue à l’Unité Mobile Action Psychiatrique Personnes Précarisées (UMAPPP), Rouen

Pause

15 h 40 Le touriste mobile
Jean-Denis Pellier, MCF Droit privé, Université de Lorraine, Nancy

16 h 00 La mobilité par l’usage des plateformes numériques et la protection du public
Caroline Devaux, MCF Droit privé, Université de Nantes

Discussion

Mercredi 6 novembre 2019 - Journée havraise : les enjeux économiques, sociaux, familiaux et culturels

Matinée : les enjeux économiques et sociaux

Séance sous la présidence
de Béatrice Bourdelois, PU Droit privé Université Le Havre CERMUD

9 h 10 La lutte contre la désertification des territoires
Nacima Baron, PU Géographie, Université Paris Est Créteil

9 h 30 La mobilité des activités administratives
Léo Vanier, PU Droit public, Université Le Havre Normandie

9 h 50 Les aides à la mobilité des salariés
Christophe Willmann, PU Droit privé, Université Rouen Normandie

10 h 10 Mobilité et sous traitance
Magali Jaouen, PU Droit privé, Université de Cergy-Pontoise

Pause

Séance sous la présidence de
Nicolas Guillet, MCF Droit public, Université Le Havre Normandie, CERMUD

10 h 50 Mobilité des sièges sociaux
Edmond Schlumberger, PU Droit privé, Université de Paris 8

11 h 10 Mobilité et optimisation fiscale
Florent Roemer, MCF Droit privé, Université de Lorraine

11 h 30 Mobilité bancaire
Jean-Michel Jude, MCF Droit privé, Université Le Havre Normandie

11 h 50 Mobilité et Marchés financiers
Patrick Barban, PU Droit privé, Université Le Havre Normandie

Discussion

12 h 15 Déjeuner

Après-midi : Les enjeux familiaux et culturels

Séance sous la présidence de
Caroline Willems, MCF droit privé, Université Le Havre Normandie CERMUD

14 h 00 La mobilité de la famille
Béatrice Bourdelois, PU Droit privé, Université Le Havre Normandie

14 h 20 Mobilité et enjeux successoraux
Johanna Guillaumé, PU Droit privé, Université de Rouen Normandie

14 h 40 Une carte de mobilité européenne
Marion Hodac, MCF HDR Droit privé, Université de Valenciennes

15 h 00 La mobilité des défunts
Nada Afiouni, MCF Anglais, Université Le Havre Normandie

Pause

Séance sous la présidence de
Sébastien Adalid, PU droit public, Universisté Le Havre Normandie CERMUD

15 h 40 La mobilité étudiante
Baptiste Allard, MCF Droit privé, Université Le Havre Normandie
et Marine Toullier, MCF Droit public, Université de Rouen Normandie

16 h 00 La mobilité des oeuvres d’art
Laurent Boné, Directeur administratif et financier du MUMA

Propos conclusifs
Gilles Dumont, PU Droit public, Université de Nantes

Télécharger le programme du colloque

Mise en ligne : 25-10-2019 - Mise à jour : 04-11-2019

Informations pratiques

CERMUD - Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales
Tél. : 02 32 85 99 38
Courriel : cermud@univ-lehavre.fr

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