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Elections universitaires - Renouvellement complet des conseils centraux

mardi 11 février 2020 à 09:00

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Les personnels et les étudiant.e.s sont invités à voter le 11 février 2020 pour élire leurs représentants au sein des conseils centraux de l’université. Ce scrutin sera l’occasion d’un renouvellement complet des conseils centraux : Conseil d’administration et Conseil académique (réunion de la Commission de la Formation et de la Vie universitaire, et de la Commission de la recherche).

Pourquoi voter ?

Ces élections participent du fonctionnement démocratique de l’université et permettent à chaque membre de la communauté universitaire - personnels et étudiants - de désigner ses représentants dans les instances de l’établissement.

Quel(s) conseil(s) sont concernés ?

Le Conseil d’administration (CA)
Le conseil d’administration détermine la politique de l’établissement, vote le budget et approuve les comptes. Il fixe, sur proposition du président et dans le respect des priorités nationales, la répartition des emplois qui lui sont alloués. Il approuve, chaque année, le rapport d’activité du président ainsi que le bilan social, après avis du comité technique.
Toutes les grandes décisions concernant le fonctionnement et le développement de l’université sont prises dans ce conseil. C’est, en quelque sorte, le « parlement » de l’université.
Il se compose de 36 membres : 8 professeurs et habilités ; 8 autres enseignants-chercheurs et enseignants ; 6 étudiants ; 6 Biatss [1] et 8 personnalités extérieures}
Sur proposition du président, le CA élit des vice-présidents (3 au maximum) dont le premier est obligatoirement un enseignant-chercheur.

Le Conseil académique (CAC)
Créé par la loi sur l’enseignement supérieur et la recherche du 22 juillet 2013 (loi ESR), le conseil académique regroupe les membres de la commission de la recherche (ex-conseil scientifique) et de la commission de la formation et de la vie universitaire (ex-conseil des études et de la vie universitaire). Il est composé de 80 membres, issus de ces deux commissions. En formation plénière, le conseil académique est consulté ou peut émettre des vœux sur les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, de documentation scientifique et technique, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur, sur la demande d’accréditation des formations.
Il propose au CA un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap, qui couvre l’ensemble des domaines concernés par le handicap. Après avis du comité technique, ce schéma définit les objectifs que l’établissement poursuit conformément à ses obligations. Il est consulté sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.

La Commission Recherche (CR)
La commission recherche est consultée sur les orientations des politiques de recherche et sur la répartition des crédits de recherche alloués par le CA.
Elle fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.
Elle se compose de 40 membres : 28 enseignants-chercheurs, docteurs, enseignants et chercheurs ; 3 ingénieurs et techniciens ; 1 autres personnels ; 4 étudiants de cycle D (doctorants) ; 4 personnalités extérieures.

La Commission Formation et Vie Universitaire (CFVU)
La commission de formation et de la vie universitaire est consultée sur la politique pédagogique, les questions relatives aux formations et répartit l’enveloppe des moyens destinée à la formation allouée par le CA.
Elle est consultée sur les conditions de vie et d’études des étudiants, elle adopte les règles relatives aux examens et aux évaluations des enseignements, des dispositifs favorisant la réussite du plus grand nombre d’étudiants, l’orientation des étudiants leur entrée dans la vie active, les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives…
Elle se compose de 40 membres : 8 professeurs et habilités ; 8 autres enseignants-chercheurs et enseignants ; 16 étudiants ; 4 Biatss ; 4 personnalités extérieures.

Qui vote ?

Tous les étudiants régulièrement inscrits à l’université sont électeurs lors de ces élections.
Les personnels enseignants et Biatss, fonctionnaires titulaires et stagiaires, sont concernés par ce scrutin.
Les personnels contractuels et les chargés d’enseignement, sous certaines conditions, peuvent aussi être électeurs.
Les électeurs sont répartis, pour chacun des conseils et selon leur catégorie, dans des collèges électoraux.

Toutes les informations nécessaires à l’inscription sur les listes électorales sont disponibles sur l’Intranet

Deux dates à retenir

- Mercredi 29 janvier 2020 à 17h00 : Date limite de dépôt des listes et des professions de foi
- Mardi 11 février 2020 de 9 heures à 17 heures : scrutins

Où voter ?

Un bureau de vote est ouvert sur chacun des sites d’enseignement :

Site Lebon :

Collèges des étudiants :
- UFR LSH : salle René Coty
- Faculté des AI : salle Jean Monet
- UFR ST : salle C 004

Collèges des personnels :
- Salle n°1 de la présidence

Site Frissard :

Collèges étudiants :
- IUT : salle des conseils
- ISEL : salle 201

Collèges des personnels :
- IUT : salle des conseils

Site de Caucriauville :

Tous collèges confondus (étudiants et personnels) :
- Salle de DS

Mise en ligne : 24-01-2020 - Mise à jour : 10-02-2020

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