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Les conseils centraux

Le fonctionnement de l’université repose sur deux conseils, le conseil d’administration et le conseil académique.Ce dernier regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire.

Le conseil d’administration (CA)

Composition : 36 membres : 8 professeurs et habilités ; 8 autres enseignants-chercheurs et enseignants ; 6 étudiants ; 6 Biatss [1] et 8 personnalités extérieures}
Sur proposition du président, le CA élit des vice-présidents (3 au maximum) dont le premier est obligatoirement un enseignant-chercheur.
Le CA détermine la politique de l’établissement, vote le budget et approuve les comptes. Il fixe, sur proposition du président et dans le respect des priorités nationales, la répartition des emplois qui lui sont alloués. Il approuve, chaque année, le rapport d’activité du président ainsi que le bilan social, après avis du comité technique.

Le conseil académique (CAc)

Créé par la loi sur l’enseignement supérieur et la recherche du 22 juillet 2013 (loi ESR), le conseil académique regroupe les membres de la commission de la recherche (ex-conseil scientifique) et de la commission de la formation et de la vie universitaire (ex-conseil des études et de la vie universitaire).
Il est composé de 80 membres, issus de ces deux commissions.
En formation plénière, le conseil académique est consulté ou peut émettre des vœux sur les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, de documentation scientifique et technique, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur, sur la demande d’accréditation des formations.
Il propose au CA un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap, qui couvre l’ensemble des domaines concernés par le handicap. Après avis du comité technique, ce schéma définit les objectifs que l’établissement poursuit conformément à ses obligations.
Il est consulté sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.

Commission de la recherche (CR)
Composition : 40 membres : 28 enseignants-chercheurs, docteurs, enseignants et chercheurs ; 3 ingénieurs et techniciens ; 1 autres personnels ; 4 étudiants de cycle D (doctorants) ; 4 personnalités extérieures.
La commission recherche est consultée sur les orientations des politiques de recherche et sur la répartition des crédits de recherche alloués par le CA.
Elle fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

Commission de formation et de la vie universitaire (CFVU)
Composition : 40 membres : 8 professeurs et habilités ; 8 autres enseignants-chercheurs et enseignants ; 16 étudiants ; 4 Biatss ; 4 personnalités extérieures.
La commission de formation et de la vie universitaire est consultée sur la politique pédagogique, les questions relatives aux formations et répartit l’enveloppe des moyens destinée à la formation allouée par le CA.
Elle est consultée sur les conditions de vie et d’études des étudiants, elle adopte les règles relatives aux examens et aux évaluations des enseignements, des dispositifs favorisant la réussite du plus grand nombre d’étudiants, l’orientation des étudiants leur entrée dans la vie active, les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives…


[1Biatss : personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, de santé et sociaux

Mise en ligne : 06-10-2014 - Mise à jour : 05-04-2017

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