Documents réglementaires
Mis à jour le : 12/12/2024
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
- 📂 Statuts, règlements et chartes
- 📂 Statuts de l'Université
- 📂 Règlement intérieur de l'Université
- 📂 Statuts des structures internes de l'établissement
- 📂 Composantes de formation
- 📂 Services communs et généraux
- 📂 Structures de recherche
- 📂 Chartes adoptées par l'Université
- 📂 Chartes partenariales
- 📂 Chartes internes : science ouverte / informatique
- 📂 Schémas directeurs
- 📂 Délibérations et décisions des conseils
- 📂 Conseil d'administration
- 📂 CA du 5 septembre 2024
- 📂 CA du 19 septembre 2024
- 📂 CA du 26 septembre 2024
- 📂 CA du 3 octobre 2024
- 📂 CA du 17 octobre 2024
- 📂 Actes réglementaires
- 📂 Autres décisions
- 📂 Nomination
- 📂 Décisions tarifaires
- 📂 Délégations
- 📂 Délégations de signature
- 📂 Composantes
- 📂 Services
- 📂 Labo
- 📂 Délégations de pouvoirs
- 📂 Espace élections
- 📂 Rapport social unique et bilan social
- 📂 Rapports d'activités
- 📂 Indicateurs et index
- 📂 Rapports HCERES
- 📂 Documents réglementaires relatifs à la formation et à la vie étudiante
- 📂 Rapports publics PARCOURSUP
- 📂 Règlement Général des Études (RGE)
- 📂 Règlements relatifs à l'admission en BUT, Licence, Master
- 📂 Règlement des activités étudiantes
- 📂 Charte de la vie nocturne
- 📂 Rapport annuel de la commission CAPE
- 📂 Composition de jurys
- 📂 Documents réglementaires relatifs aux activités de recherche
- 📂 Éthique de la recherche
- 📂 Règlement sur la propriété intellectuelle
- 📂 Charte en faveur de la science ouverte
Direction de la vie institutionelle des affaires générales et du conseil