Documents réglementaires
Mis à jour le : 14/01/2026
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
- 📂 Statuts, règlements et chartes
- 📂 Statuts de l'Université
- 📂 Règlement intérieur de l'Université
- 📂 Statuts des structures internes de l'établissement
- 📂 Composantes de formation
- 📂 Structures de recherche
- 📂 Services communs et généraux
- 📂 Chartes adoptées par l'Université
- 📂 Chartes internes : science ouverte / informatique
- 📂 Chartes partenariales
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 SUAPS
- 📂 délégation
- 📂 CA du
- 📂 Schémas directeurs
- 📂 Délibérations, décisions et compositions des conseils
- 📂 Compositions des conseils
- 📂 Conseil d'administration
- 📂 CA du 16 octobre 2025
- 📂 CA du 13 novembre 2025
- 📂 CA du 3 octobre 2024
- 📂 CA du 11 décembre 2025
- 📂 CA du 5 septembre 2024
- 📂 CA du 12 mars 2026
- 📂 CA du 17 octobre 2024
- 📂 CA du 13 mars 2025
- 📂 CA du 7 mai 2026
- 📂 CA du 19 septembre 2024
- 📂 CA exceptionnel du 3 avril 2025
- 📂 CA du 26 septembre 2024
- 📂 CA du 11 juin 2026
- 📂 CA du 12 juin 2025
- 📂 CA du 02 juillet 2026
- 📂 CA du 3 juillet 2025
- 📂 CA du 15 octobre 2026
- 📂 CA du 12 décembre 2024
- 📂 Décisions du Président
- 📂 Actes réglementaires
- 📂 Décisions tarifaires
- 📂 Nomination
- 📂 Autres décisions
- 📂 Délégations
- 📂 Délégations de pouvoirs
- 📂 Délégations de signature
- 📂 Présidence
- 📂 Composantes
- 📂 UFR Sciences et Techniques
- 📂 UFR Humanités & Sociétés
- 📂 Institut Supérieur d'Etudes Logistiques
- 📂 Institut Supérieur des Études Logistiques
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 Centre de Formation d'Apprentis
- 📂 Centre de Formation Continue
- 📂 UFR Affaires Internationales
- 📂 Laboratoires
- 📂 URCOMUnité de Recherche en Chimie Organique et Macromoléculaire
- 📂 CERMUDCentre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales
- 📂 EDEHNÉquipe d’Économie Le Havre Normandie
- 📂 GREAHGroupe de Recherche en Électrotechnique et automatique du Havre
- 📂 GRICGroupe de Recherche Identités et Cultures
- 📂 IDEESIdentité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés
- 📂 LexFEIMLaboratoire d’Etudes en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
- 📂 LITISLaboratoire d’Informatique, du Traitement de l’Information et des Systèmes
- 📂 LMAHLaboratoire de Mathématiques Appliquées du Havre
- 📂 LOMCLaboratoire Ondes et Milieux Complexes
- 📂 NIMECNormandie Innovation, Marché, Entreprise, Consommation
- 📂 SEBIOStress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
- 📂 Services
- 📂 CFA
- 📂 SRIService des relations internationales
- 📂 CFC
- 📂 Service de médecine préventive
- 📂 DPRSDirection de la prévention des risques et de la sécurité
- 📂 Service handicap
- 📂 DIRACDirection vie institutionnelle, affaires générales et du conseil
- 📂 DIRCOMDirection de la communication
- 📂 SUAPSService universitaire des activités physiques et sportives
- 📂 DRHDirection des ressources humaines
- 📂 DSIDirection des systèmes d'information
- 📂 DAPIDirection de l'architecture et des projets immobiliers
- 📂 DIRELDirection de l'exploitation des locaux
- 📂 DFSVEDirection des formations de la scolarité et de la vie étudiante
- 📂 DIRVEDDirection de la recherche
- 📂 SCDService commun de documentation
- 📂 Direction culture, art et science
- 📂 Espace élections
- 📂 Élections universitaires - 21 et 22 octobre 2026
- 📂 Elections en cours
- 📂 Conseils centraux
- 📂 Conseils de composantes
- 📂 Résultats élections
- 📂 Rapport social unique et bilan social
- Depuis plusieurs années, le rapport social unique constitue un rendez-vous annuel qui permet d’offrir une photographie de l’établissement dans différents domaines : effectifs, rémunérations, action sociale, médecine de prévention, hygiène et sécurité….
La rapport social unique est aussi un outil qui permet d’observer les réalisations et évolutions de l’établissement non seulement sur l’année écoulée mais depuis les trois années précédentes. Il est validé, chaque année par le conseil d’administration de l’université après avis du comité technique.
- 📂 Rapports d'activités
- 📂 Indicateurs et index
- 📂 Rapports HCERES
- 📂 Documents réglementaires relatifs à la formation et à la vie étudiante
- 📂 Rapports publics PARCOURSUP
- 📂 Règlement Général des Études (RGE)
- 📂 Règlements relatifs à l'admission en BUT, Licence, Master
- 📂 Règlement des activités étudiantes
- 📂 Charte de la vie nocturne
- 📂 Rapport annuel de la commission CAPE
- 📂 Composition de jurys
- 📂 Documents réglementaires relatifs aux activités de recherche
- 📂 Éthique de la recherche
- 📂 Règlement sur la propriété intellectuelle
- 📂 Charte en faveur de la science ouverte
Direction des Affaires Juridiques
