Documents réglementaires
Mis à jour le : 22/04/2025
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
- 📂 Statuts, règlements et chartes
- 📂 Règlement intérieur de l'Université
- 📂 Chartes adoptées par l'Université
- 📂 Chartes partenariales
- 📂 Chartes internes : science ouverte / informatique
- 📂 Statuts de l'Université
- 📂 Statuts des structures internes de l'établissement
- 📂 Services communs et généraux
- 📂 Composantes de formation
- 📂 Structures de recherche
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 CA du
- 📂 SUAPS
- 📂 délégation
- 📂 Schémas directeurs
- 📂 Délibérations et décisions des conseils
- 📂 Conseil d'administration
- 📂 CA du 5 septembre 2024
- 📂 CA du 17 octobre 2024
- 📂 CA du 13 mars 2025
- 📂 CA du 19 septembre 2024
- 📂 CA exceptionnel du 3 avril 2025
- 📂 CA du 12 décembre 2024
- 📂 CA du 3 octobre 2024
- 📂 CA du 26 septembre 2024
- 📂 CA du 3 juillet 2025
- 📂 CA du 12 juin 2025
- 📂 Actes réglementaires
- 📂 Décisions tarifaires
- 📂 Nomination
- 📂 Autres décisions
- 📂 Délégations
- 📂 Délégations de signature
- 📂 Présidence
- 📂 Composantes
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 UFR Sciences et Techniques
- 📂 Centre de Formation Continue
- 📂 Centre de Formation d'Apprentis
- 📂 Institut Supérieur d'Etudes Logistiques
- 📂 UFR Affaires Internationales
- 📂 UFR Lettres et Sciences Humaines
- 📂 Services
- 📂 CFC
- 📂 DIRVEDDirection de la recherche
- 📂 DFSVEDirection des formations de la scolarité et de la vie étudiante
- 📂 DRHDirection des ressources humaines
- 📂 SUAPSService universitaire des activités physiques et sportives
- 📂 DSIDirection des systèmes d'information
- 📂 DIRCOMDirection de la communication
- 📂 SCDService commun de documentation
- 📂 DIRACDirection vie institutionnelle, affaires générales et du conseil
- 📂 Service de médecine préventive
- 📂 DPRSDirection de la prévention des risques et de la sécurité
- 📂 DIRELDirection de l'exploitation des locaux
- 📂 CFA
- 📂 Service handicap
- 📂 SRIService des relations internationales
- 📂 DAPIDirection de l'architecture et des projets immobiliers
- 📂 Service culturel
- 📂 Laboratoires
- 📂 SEBIOStress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
- 📂 GRICGroupe de Recherche Identités et Cultures
- 📂 LMAHLaboratoire de Mathématiques Appliquées du Havre
- 📂 GREAHGroupe de Recherche en Électrotechnique et automatique du Havre
- 📂 IDEESIdentité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés
- 📂 LITISLaboratoire d’Informatique, du Traitement de l’Information et des Systèmes
- 📂 EDEHNÉquipe d’Économie Le Havre Normandie
- 📂 NIMECNormandie Innovation, Marché, Entreprise, Consommation
- 📂 URCOMUnité de Recherche en Chimie Organique et Macromoléculaire
- 📂 CERMUDCentre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales
- 📂 LexFEIMLaboratoire d’Etudes en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
- 📂 LOMCLaboratoire Ondes et Milieux Complexes
- 📂 Délégations de pouvoirs
- 📂 Espace élections
- 📂 Rapport social unique et bilan social
- Depuis plusieurs années, le rapport social unique constitue un rendez-vous annuel qui permet d’offrir une photographie de l’établissement dans différents domaines : effectifs, rémunérations, action sociale, médecine de prévention, hygiène et sécurité….
La rapport social unique est aussi un outil qui permet d’observer les réalisations et évolutions de l’établissement non seulement sur l’année écoulée mais depuis les trois années précédentes. Il est validé, chaque année par le conseil d’administration de l’université après avis du comité technique.
- 📂 Rapports d'activités
- 📂 Indicateurs et index
- 📂 Rapports HCERES
- 📂 Documents réglementaires relatifs à la formation et à la vie étudiante
- 📂 Rapports publics PARCOURSUP
- 📂 Règlement Général des Études (RGE)
- 📂 Règlements relatifs à l'admission en BUT, Licence, Master
- 📂 Règlement des activités étudiantes
- 📂 Charte de la vie nocturne
- 📂 Rapport annuel de la commission CAPE
- 📂 Composition de jurys
- 📂 Documents réglementaires relatifs aux activités de recherche
- 📂 Règlement sur la propriété intellectuelle
- 📂 Charte en faveur de la science ouverte
- 📂 Éthique de la recherche
Direction de la vie institutionelle des affaires générales et du conseil