Documents réglementaires
Mis à jour le : 22/04/2025
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 délégation
- 📂 CA du
- 📂 SUAPS
- 📂 Statuts, règlements et chartes
- 📂 Statuts de l'Université
- 📂 Règlement intérieur de l'Université
- 📂 Statuts des structures internes de l'établissement
- 📂 Composantes de formation
- 📂 Services communs et généraux
- 📂 Structures de recherche
- 📂 Chartes adoptées par l'Université
- 📂 Chartes internes : science ouverte / informatique
- 📂 Chartes partenariales
- 📂 Schémas directeurs
- 📂 Délibérations, décisions et compositions des conseils
- 📂 Compositions des conseils
- 📂 Conseil d'administration
- 📂 CA du 13 mars 2025
- 📂 CA du 19 septembre 2024
- 📂 CA du 3 juillet 2025
- 📂 CA exceptionnel du 3 avril 2025
- 📂 CA du 26 septembre 2024
- 📂 CA du 5 septembre 2024
- 📂 CA du 12 décembre 2024
- 📂 CA du 17 octobre 2024
- 📂 CA du 12 juin 2025
- 📂 CA du 11 décembre 2025
- 📂 CA du 3 octobre 2024
- 📂 CA du 16 octobre 2025
- 📂 CA du 13 novembre 2025
- 📂 Actes réglementaires
- 📂 Nomination
- 📂 Décisions tarifaires
- 📂 Autres décisions
- 📂 Délégations
- 📂 Délégations de pouvoirs
- 📂 Délégations de signature
- 📂 Présidence
- 📂 Services
- 📂 CFC
- 📂 DIRVEDDirection de la recherche
- 📂 DIRCOMDirection de la communication
- 📂 SRIService des relations internationales
- 📂 DFSVEDirection des formations de la scolarité et de la vie étudiante
- 📂 SCDService commun de documentation
- 📂 Service culturel
- 📂 CFA
- 📂 DIRACDirection vie institutionnelle, affaires générales et du conseil
- 📂 DSIDirection des systèmes d'information
- 📂 Service handicap
- 📂 DRHDirection des ressources humaines
- 📂 SUAPSService universitaire des activités physiques et sportives
- 📂 DIRELDirection de l'exploitation des locaux
- 📂 DAPIDirection de l'architecture et des projets immobiliers
- 📂 Service de médecine préventive
- 📂 DPRSDirection de la prévention des risques et de la sécurité
- 📂 Composantes
- 📂 Centre de Formation d'Apprentis
- 📂 UFR Affaires Internationales
- 📂 UFR Sciences et Techniques
- 📂 UFR Lettres et Sciences Humaines
- 📂 Centre de Formation Continue
- 📂 Institut Supérieur des Études Logistiques
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 Institut Supérieur d'Etudes Logistiques
- 📂 Laboratoires
- 📂 LOMCLaboratoire Ondes et Milieux Complexes
- 📂 SEBIOStress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
- 📂 URCOMUnité de Recherche en Chimie Organique et Macromoléculaire
- 📂 CERMUDCentre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales
- 📂 NIMECNormandie Innovation, Marché, Entreprise, Consommation
- 📂 LMAHLaboratoire de Mathématiques Appliquées du Havre
- 📂 EDEHNÉquipe d’Économie Le Havre Normandie
- 📂 GREAHGroupe de Recherche en Électrotechnique et automatique du Havre
- 📂 GRICGroupe de Recherche Identités et Cultures
- 📂 IDEESIdentité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés
- 📂 LexFEIMLaboratoire d’Etudes en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
- 📂 LITISLaboratoire d’Informatique, du Traitement de l’Information et des Systèmes
- 📂 Espace élections
- 📂 Elections en cours
- 📂 Conseils de composantes
- 📂 Conseils centraux
- 📂 Résultats élections
- 📂 Rapport social unique et bilan social
- Depuis plusieurs années, le rapport social unique constitue un rendez-vous annuel qui permet d’offrir une photographie de l’établissement dans différents domaines : effectifs, rémunérations, action sociale, médecine de prévention, hygiène et sécurité….
La rapport social unique est aussi un outil qui permet d’observer les réalisations et évolutions de l’établissement non seulement sur l’année écoulée mais depuis les trois années précédentes. Il est validé, chaque année par le conseil d’administration de l’université après avis du comité technique.
- 📂 Rapports d'activités
- 📂 Indicateurs et index
- 📂 Rapports HCERES
- 📂 Documents réglementaires relatifs à la formation et à la vie étudiante
- 📂 Rapports publics PARCOURSUP
- 📂 Règlement Général des Études (RGE)
- 📂 Règlements relatifs à l'admission en BUT, Licence, Master
- 📂 Règlement des activités étudiantes
- 📂 Charte de la vie nocturne
- 📂 Rapport annuel de la commission CAPE
- 📂 Composition de jurys
- 📂 Documents réglementaires relatifs aux activités de recherche
- 📂 Éthique de la recherche
- 📂 Charte en faveur de la science ouverte
- 📂 Règlement sur la propriété intellectuelle
Direction de la vie institutionelle des affaires générales et du conseil
