Documents réglementaires
Mis à jour le : 14/01/2026
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
- 📂 SUAPS
- 📂 délégation
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 Statuts, règlements et chartes
- 📂 Règlement intérieur de l'Université
- 📂 Chartes adoptées par l'Université
- 📂 Chartes internes : science ouverte / informatique
- 📂 Chartes partenariales
- 📂 Statuts des structures internes de l'établissement
- 📂 Composantes de formation
- 📂 Services communs et généraux
- 📂 Structures de recherche
- 📂 Statuts de l'Université
- 📂 CA du
- 📂 Schémas directeurs
- 📂 Délibérations, décisions et compositions des conseils
- 📂 Conseil d'administration
- 📂 CA du 12 mars 2026
- 📂 CA du 13 mars 2025
- 📂 CA du 12 décembre 2024
- 📂 CA du 3 juillet 2025
- 📂 CA du 19 septembre 2024
- 📂 CA du 5 septembre 2024
- 📂 CA du 11 décembre 2025
- 📂 CA du 16 octobre 2025
- 📂 CA du 3 octobre 2024
- 📂 CA exceptionnel du 3 avril 2025
- 📂 CA du 26 septembre 2024
- 📂 CA du 13 novembre 2025
- 📂 CA du 12 juin 2025
- 📂 CA du 17 octobre 2024
- 📂 Compositions des conseils
- 📂 Actes réglementaires
- 📂 Décisions tarifaires
- 📂 Autres décisions
- 📂 Nomination
- 📂 Délégations
- 📂 Délégations de pouvoirs
- 📂 Délégations de signature
- 📂 Présidence
- 📂 Laboratoires
- 📂 SEBIOStress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
- 📂 LOMCLaboratoire Ondes et Milieux Complexes
- 📂 LMAHLaboratoire de Mathématiques Appliquées du Havre
- 📂 NIMECNormandie Innovation, Marché, Entreprise, Consommation
- 📂 URCOMUnité de Recherche en Chimie Organique et Macromoléculaire
- 📂 LITISLaboratoire d’Informatique, du Traitement de l’Information et des Systèmes
- 📂 CERMUDCentre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales
- 📂 EDEHNÉquipe d’Économie Le Havre Normandie
- 📂 LexFEIMLaboratoire d’Etudes en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
- 📂 IDEESIdentité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés
- 📂 GRICGroupe de Recherche Identités et Cultures
- 📂 GREAHGroupe de Recherche en Électrotechnique et automatique du Havre
- 📂 Services
- 📂 DIRVEDDirection de la recherche
- 📂 Direction culture, art et science
- 📂 DFSVEDirection des formations de la scolarité et de la vie étudiante
- 📂 SCDService commun de documentation
- 📂 DSIDirection des systèmes d'information
- 📂 DIRELDirection de l'exploitation des locaux
- 📂 DIRACDirection vie institutionnelle, affaires générales et du conseil
- 📂 CFA
- 📂 SRIService des relations internationales
- 📂 CFC
- 📂 Service de médecine préventive
- 📂 Service handicap
- 📂 DPRSDirection de la prévention des risques et de la sécurité
- 📂 SUAPSService universitaire des activités physiques et sportives
- 📂 DRHDirection des ressources humaines
- 📂 DAPIDirection de l'architecture et des projets immobiliers
- 📂 DIRCOMDirection de la communication
- 📂 Composantes
- 📂 Institut Supérieur d'Etudes Logistiques
- 📂 Centre de Formation Continue
- 📂 UFR Sciences et Techniques
- 📂 Centre de Formation d'Apprentis
- 📂 UFR Humanités & Sociétés
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 Institut Supérieur des Études Logistiques
- 📂 UFR Affaires Internationales
- 📂 Espace élections
- 📂 Résultats élections
- 📂 Elections en cours
- 📂 Conseils centraux
- 📂 Conseils de composantes
- 📂 Rapport social unique et bilan social
- Depuis plusieurs années, le rapport social unique constitue un rendez-vous annuel qui permet d’offrir une photographie de l’établissement dans différents domaines : effectifs, rémunérations, action sociale, médecine de prévention, hygiène et sécurité….
La rapport social unique est aussi un outil qui permet d’observer les réalisations et évolutions de l’établissement non seulement sur l’année écoulée mais depuis les trois années précédentes. Il est validé, chaque année par le conseil d’administration de l’université après avis du comité technique.
- 📂 Rapports d'activités
- 📂 Indicateurs et index
- 📂 Rapports HCERES
- 📂 Documents réglementaires relatifs à la formation et à la vie étudiante
- 📂 Rapports publics PARCOURSUP
- 📂 Règlement Général des Études (RGE)
- 📂 Règlements relatifs à l'admission en BUT, Licence, Master
- 📂 Règlement des activités étudiantes
- 📂 Charte de la vie nocturne
- 📂 Rapport annuel de la commission CAPE
- 📂 Composition de jurys
- 📂 Documents réglementaires relatifs aux activités de recherche
- 📂 Charte en faveur de la science ouverte
- 📂 Règlement sur la propriété intellectuelle
- 📂 Éthique de la recherche
Direction des Affaires Juridiques
