Documents réglementaires
Mis à jour le : 22/04/2025
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 Statuts, règlements et chartes
- 📂 Statuts de l'Université
- 📂 Chartes adoptées par l'Université
- 📂 Chartes internes : science ouverte / informatique
- 📂 Chartes partenariales
- 📂 Règlement intérieur de l'Université
- 📂 Statuts des structures internes de l'établissement
- 📂 Structures de recherche
- 📂 Composantes de formation
- 📂 Services communs et généraux
- 📂 SUAPS
- 📂 Schémas directeurs
- 📂 Délibérations et décisions des conseils
- 📂 Conseil d'administration
- 📂 CA du 5 septembre 2024
- 📂 CA du 17 octobre 2024
- 📂 CA du 3 octobre 2024
- 📂 CA du 12 décembre 2024
- 📂 CA du 26 septembre 2024
- 📂 CA du 13 mars 2025
- 📂 CA du 19 septembre 2024
- 📂 CA exceptionnel du 3 avril 2025
- 📂 Actes réglementaires
- 📂 Autres décisions
- 📂 Nomination
- 📂 Décisions tarifaires
- 📂 Délégations
- 📂 Délégations de signature
- 📂 Composantes
- 📂 Institut Supérieur d'Etudes Logistiques
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 UFR Lettres et Sciences Humaines
- 📂 Centre de Formation d'Apprentis
- 📂 UFR Sciences et Techniques
- 📂 UFR Affaires Internationales
- 📂 Centre de Formation Continue
- 📂 Laboratoires
- 📂 CERMUDCentre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales
- 📂 GREAHGroupe de Recherche en Électrotechnique et automatique du Havre
- 📂 EDEHNÉquipe d’Économie Le Havre Normandie
- 📂 LOMCLaboratoire Ondes et Milieux Complexes
- 📂 GRICGroupe de Recherche Identités et Cultures
- 📂 IDEESIdentité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés
- 📂 LexFEIMLaboratoire d’Etudes en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
- 📂 LITISLaboratoire d’Informatique, du Traitement de l’Information et des Systèmes
- 📂 LMAHLaboratoire de Mathématiques Appliquées du Havre
- 📂 NIMECNormandie Innovation, Marché, Entreprise, Consommation
- 📂 SEBIOStress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
- 📂 URCOMUnité de Recherche en Chimie Organique et Macromoléculaire
- 📂 Présidence
- 📂 Services
- 📂 SUAPSService universitaire des activités physiques et sportives
- 📂 DIRACDirection vie institutionnelle, affaires générales et du conseil
- 📂 DIRCOMDirection de la communication
- 📂 Service de médecine préventive
- 📂 Service handicap
- 📂 DRHDirection des ressources humaines
- 📂 DSIDirection des systèmes d'information
- 📂 DPRSDirection de la prévention des risques et de la sécurité
- 📂 DIRELDirection de l'exploitation des locaux
- 📂 DFSVEDirection des formations de la scolarité et de la vie étudiante
- 📂 DAPIDirection de l'architecture et des projets immobiliers
- 📂 DIRVEDDirection de la recherche
- 📂 CFC
- 📂 SCDService commun de documentation
- 📂 Service culturel
- 📂 CFA
- 📂 SRIService des relations internationales
- 📂 Délégations de pouvoirs
- 📂 Espace élections
- 📂 Rapport social unique et bilan social
- Depuis plusieurs années, le rapport social unique constitue un rendez-vous annuel qui permet d’offrir une photographie de l’établissement dans différents domaines : effectifs, rémunérations, action sociale, médecine de prévention, hygiène et sécurité….
La rapport social unique est aussi un outil qui permet d’observer les réalisations et évolutions de l’établissement non seulement sur l’année écoulée mais depuis les trois années précédentes. Il est validé, chaque année par le conseil d’administration de l’université après avis du comité technique.
- 📂 Rapports d'activités
- 📂 Indicateurs et index
- 📂 Rapports HCERES
- 📂 Documents réglementaires relatifs à la formation et à la vie étudiante
- 📂 Rapports publics PARCOURSUP
- 📂 Règlement Général des Études (RGE)
- 📂 Règlements relatifs à l'admission en BUT, Licence, Master
- 📂 Règlement des activités étudiantes
- 📂 Charte de la vie nocturne
- 📂 Rapport annuel de la commission CAPE
- 📂 Composition de jurys
- 📂 Documents réglementaires relatifs aux activités de recherche
- 📂 Éthique de la recherche
- 📂 Règlement sur la propriété intellectuelle
- 📂 Charte en faveur de la science ouverte
Direction de la vie institutionelle des affaires générales et du conseil