Documents réglementaires
Mis à jour le : 22/04/2025
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
- 📂 délégation
- 📂 SUAPS
- 📂 CA du
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 Statuts, règlements et chartes
- 📂 Statuts des structures internes de l'établissement
- 📂 Composantes de formation
- 📂 Services communs et généraux
- 📂 Structures de recherche
- 📂 Statuts de l'Université
- 📂 Règlement intérieur de l'Université
- 📂 Chartes adoptées par l'Université
- 📂 Chartes internes : science ouverte / informatique
- 📂 Chartes partenariales
- 📂 Schémas directeurs
- 📂 Délibérations, décisions et compositions des conseils
- 📂 Conseil d'administration
- 📂 CA du 19 septembre 2024
- 📂 CA du 17 octobre 2024
- 📂 CA exceptionnel du 3 avril 2025
- 📂 CA du 26 septembre 2024
- 📂 CA du 12 juin 2025
- 📂 CA du 5 septembre 2024
- 📂 CA du 12 décembre 2024
- 📂 CA du 3 octobre 2024
- 📂 CA du 3 juillet 2025
- 📂 CA du 13 mars 2025
- 📂 Compositions des conseils
- 📂 Actes réglementaires
- 📂 Nomination
- 📂 Autres décisions
- 📂 Décisions tarifaires
- 📂 Délégations
- 📂 Délégations de pouvoirs
- 📂 Délégations de signature
- 📂 Services
- 📂 DFSVEDirection des formations de la scolarité et de la vie étudiante
- 📂 SCDService commun de documentation
- 📂 SRIService des relations internationales
- 📂 CFC
- 📂 Service culturel
- 📂 CFA
- 📂 DIRVEDDirection de la recherche
- 📂 Service de médecine préventive
- 📂 DIRCOMDirection de la communication
- 📂 DSIDirection des systèmes d'information
- 📂 SUAPSService universitaire des activités physiques et sportives
- 📂 DPRSDirection de la prévention des risques et de la sécurité
- 📂 DRHDirection des ressources humaines
- 📂 DIRACDirection vie institutionnelle, affaires générales et du conseil
- 📂 DAPIDirection de l'architecture et des projets immobiliers
- 📂 DIRELDirection de l'exploitation des locaux
- 📂 Service handicap
- 📂 Présidence
- 📂 Composantes
- 📂 Centre de Formation d'Apprentis
- 📂 Centre de Formation Continue
- 📂 UFR Lettres et Sciences Humaines
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 Institut Supérieur d'Etudes Logistiques
- 📂 UFR Affaires Internationales
- 📂 UFR Sciences et Techniques
- 📂 Laboratoires
- 📂 SEBIOStress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
- 📂 LOMCLaboratoire Ondes et Milieux Complexes
- 📂 EDEHNÉquipe d’Économie Le Havre Normandie
- 📂 URCOMUnité de Recherche en Chimie Organique et Macromoléculaire
- 📂 NIMECNormandie Innovation, Marché, Entreprise, Consommation
- 📂 LMAHLaboratoire de Mathématiques Appliquées du Havre
- 📂 GREAHGroupe de Recherche en Électrotechnique et automatique du Havre
- 📂 CERMUDCentre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales
- 📂 GRICGroupe de Recherche Identités et Cultures
- 📂 IDEESIdentité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés
- 📂 LexFEIMLaboratoire d’Etudes en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
- 📂 LITISLaboratoire d’Informatique, du Traitement de l’Information et des Systèmes
- 📂 Espace élections
- 📂 Elections en cours
- 📂 Conseils centraux
- 📂 Conseils de composantes
- 📂 Résultats élections
- 📂 Rapport social unique et bilan social
- Depuis plusieurs années, le rapport social unique constitue un rendez-vous annuel qui permet d’offrir une photographie de l’établissement dans différents domaines : effectifs, rémunérations, action sociale, médecine de prévention, hygiène et sécurité….
La rapport social unique est aussi un outil qui permet d’observer les réalisations et évolutions de l’établissement non seulement sur l’année écoulée mais depuis les trois années précédentes. Il est validé, chaque année par le conseil d’administration de l’université après avis du comité technique.
- 📂 Rapports d'activités
- 📂 Indicateurs et index
- 📂 Rapports HCERES
- 📂 Documents réglementaires relatifs à la formation et à la vie étudiante
- 📂 Rapports publics PARCOURSUP
- 📂 Règlement Général des Études (RGE)
- 📂 Règlements relatifs à l'admission en BUT, Licence, Master
- 📂 Règlement des activités étudiantes
- 📂 Charte de la vie nocturne
- 📂 Rapport annuel de la commission CAPE
- 📂 Composition de jurys
- 📂 Documents réglementaires relatifs aux activités de recherche
- 📂 Charte en faveur de la science ouverte
- 📂 Éthique de la recherche
- 📂 Règlement sur la propriété intellectuelle
Direction de la vie institutionelle des affaires générales et du conseil