Documents réglementaires
Mis à jour le : 22/04/2025
Tous les documents réglementaires, administratifs et institutionnels qui cadrent la gestion de l’établissement sont consultables à cette rubrique.
- 📂 SUAPS
- 📂 délégation
- 📂 CA du
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 Statuts, règlements et chartes
- 📂 Statuts de l'Université
- 📂 Règlement intérieur de l'Université
- 📂 Statuts des structures internes de l'établissement
- 📂 Composantes de formation
- 📂 Services communs et généraux
- 📂 Structures de recherche
- 📂 Chartes adoptées par l'Université
- 📂 Chartes internes : science ouverte / informatique
- 📂 Chartes partenariales
- 📂 Schémas directeurs
- 📂 Délibérations et décisions des conseils
- 📂 Conseil d'administration
- 📂 CA du 19 septembre 2024
- 📂 CA du 3 juillet 2025
- 📂 CA exceptionnel du 3 avril 2025
- 📂 CA du 26 septembre 2024
- 📂 CA du 17 octobre 2024
- 📂 CA du 12 décembre 2024
- 📂 CA du 13 mars 2025
- 📂 CA du 12 juin 2025
- 📂 CA du 5 septembre 2024
- 📂 CA du 3 octobre 2024
- 📂 Actes réglementaires
- 📂 Autres décisions
- 📂 Nomination
- 📂 Décisions tarifaires
- 📂 Délégations
- 📂 Délégations de pouvoirs
- 📂 Délégations de signature
- 📂 Laboratoires
- 📂 NIMECNormandie Innovation, Marché, Entreprise, Consommation
- 📂 SEBIOStress Environnementaux et BIOsurveillance des milieux aquatiques
- 📂 LOMCLaboratoire Ondes et Milieux Complexes
- 📂 URCOMUnité de Recherche en Chimie Organique et Macromoléculaire
- 📂 LMAHLaboratoire de Mathématiques Appliquées du Havre
- 📂 CERMUDCentre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales
- 📂 GREAHGroupe de Recherche en Électrotechnique et automatique du Havre
- 📂 GRICGroupe de Recherche Identités et Cultures
- 📂 EDEHNÉquipe d’Économie Le Havre Normandie
- 📂 IDEESIdentité et Différenciation de l’Espace, de l’Environnement et des Sociétés
- 📂 LexFEIMLaboratoire d’Etudes en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
- 📂 LITISLaboratoire d’Informatique, du Traitement de l’Information et des Systèmes
- 📂 Services
- 📂 SRIService des relations internationales
- 📂 CFC
- 📂 SCDService commun de documentation
- 📂 Service culturel
- 📂 DIRVEDDirection de la recherche
- 📂 CFA
- 📂 DFSVEDirection des formations de la scolarité et de la vie étudiante
- 📂 DIRACDirection vie institutionnelle, affaires générales et du conseil
- 📂 Service de médecine préventive
- 📂 DRHDirection des ressources humaines
- 📂 DPRSDirection de la prévention des risques et de la sécurité
- 📂 DIRCOMDirection de la communication
- 📂 SUAPSService universitaire des activités physiques et sportives
- 📂 DIRELDirection de l'exploitation des locaux
- 📂 DSIDirection des systèmes d'information
- 📂 DAPIDirection de l'architecture et des projets immobiliers
- 📂 Service handicap
- 📂 Composantes
- 📂 UFR Lettres et Sciences Humaines
- 📂 Institut Supérieur d'Etudes Logistiques
- 📂 UFR Sciences et Techniques
- 📂 Centre de Formation Continue
- 📂 Institut Universitaire de Technologie
- 📂 UFR Affaires Internationales
- 📂 Centre de Formation d'Apprentis
- 📂 Présidence
- 📂 Espace élections
- 📂 Rapport social unique et bilan social
- Depuis plusieurs années, le rapport social unique constitue un rendez-vous annuel qui permet d’offrir une photographie de l’établissement dans différents domaines : effectifs, rémunérations, action sociale, médecine de prévention, hygiène et sécurité….
La rapport social unique est aussi un outil qui permet d’observer les réalisations et évolutions de l’établissement non seulement sur l’année écoulée mais depuis les trois années précédentes. Il est validé, chaque année par le conseil d’administration de l’université après avis du comité technique.
- 📂 Rapports d'activités
- 📂 Indicateurs et index
- 📂 Rapports HCERES
- 📂 Documents réglementaires relatifs à la formation et à la vie étudiante
- 📂 Rapports publics PARCOURSUP
- 📂 Règlement Général des Études (RGE)
- 📂 Règlements relatifs à l'admission en BUT, Licence, Master
- 📂 Règlement des activités étudiantes
- 📂 Charte de la vie nocturne
- 📂 Rapport annuel de la commission CAPE
- 📂 Composition de jurys
- 📂 Documents réglementaires relatifs aux activités de recherche
- 📂 Charte en faveur de la science ouverte
- 📂 Règlement sur la propriété intellectuelle
- 📂 Éthique de la recherche
Direction de la vie institutionelle des affaires générales et du conseil